17 Décembre 2013
Ordre du jour
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 nov 2013
1 – Indemnisation des agents recenseurs
2 – Prolongation de la convention de mise à disposition d’un personnel municipal auprès des multi-accueils associatifs
3 – Modification du règlement intérieur du cimetière
4 – Nouveaux tarifs des concessions du cimetière
5 – Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
6 – Système d’alerte et d’information à la population (SAIP) : installation d’une sirène
7 – Tarifs des camps d’été 2014
8 – Aide financière exceptionnel au Lycée Daguin de Mérignac dans le cadre d’un voyage scolaire en Angleterre : doit-on comprendre que la subvention représente 86 % du prix du séjour par élève de SJI (27 élèves concernés) ?! / délib mal rédigée semble-t’il.
9 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec Orange : enfouissement de lignes téléphoniques
10 – Incorporation de voiries de lotissements dans le domaine public
11 – Versement d’une avance de subvention 2014 supplémentaire à l’association petite enfance Relais Bébés
12 – Mise à jour des autorisations de programmes et des crédits de paiements
13 – Création d’un terrain de sport en gazon synthétique – demande de subvention
14 – Autorisations de dépenses avant le vote du budget 2014
15 - Décisions