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SAINT JEAN D'ILLAC

Ordre du jour du conseil municipal du vendredi 20 décembre 2013 (19h00)

 

Ordre du jour

 

Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 22 nov 2013

1 – Indemnisation des agents recenseurs

2 – Prolongation de la convention de mise à disposition d’un personnel municipal auprès des multi-accueils associatifs

3 – Modification du règlement intérieur du cimetière

4 – Nouveaux tarifs des concessions du cimetière

5 – Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

6 – Système d’alerte et d’information à la population (SAIP) : installation d’une sirène

7 – Tarifs des camps d’été 2014

8 – Aide financière exceptionnel au Lycée Daguin de Mérignac dans le cadre d’un voyage scolaire en Angleterre : doit-on comprendre que la subvention représente 86 % du prix du séjour par élève de SJI (27 élèves concernés) ?! / délib mal rédigée semble-t’il.

9 – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec Orange : enfouissement de lignes téléphoniques

10 – Incorporation de voiries de lotissements dans le domaine public

11 – Versement d’une avance de subvention 2014 supplémentaire à l’association petite enfance Relais Bébés

12 – Mise à jour des autorisations de programmes et des crédits de paiements

13 – Création d’un terrain de sport en gazon synthétique – demande de subvention

14 – Autorisations de dépenses avant le vote du budget 2014

15 - Décisions

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